Elaboration du plan de formation et procédure de gestion des taxes de la formation professionnelle et de l’apprentissage
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Conférence 1.1Rappel sur l’importance de la formation et de son impact sur les performances de l’entreprise (Hausse du chiffre d’affaires et du bénéfice, qualité des produits et services),
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Conférence 1.2Les modalités d’élaboration du plan de formation et sa mise en œuvre (Identification des besoins en formation, rédaction du cahier de charges et budget/formation),
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Conférence 1.3Secteurs d’activités soumis aux taxes de la formation Professionnelle, continue et d’apprentissage.
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Conférence 1.4Seuil d’effectif soumis aux taxes indiquées,
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Conférence 1.5Assiette de calcul des taxes
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Conférence 1.6Charges déductibles des deux taxes
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Conférence 1.7Echéances et modalités de déclaration
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Conférence 1.8Support ou formulaires de déclaration des taxes
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Conférence 1.9Sanctions fiscales en cas de non formation et/ou non déclaration des taxes.
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